jurisprudence 10/1954

Première apparition dans le Monde Diplomatique en octobre 1954 dans l'article L'affaire Leff devant le tribunal administratif de l'O.I.T., par Isabelle Vichniac.

L’essentiel du jugement, appelé à faire jurisprudence, est la distinction qu’il introduit entre les ordres de décembre basés « sur la demande de comparution personnelle du requérant devant le grand jury pour y donner témoignage » et celui du 22 mars 1954 fondé « sur le devoir du requérant de se défendre devant le tribunal répressif saisi d’une inculpation contre lui ».

Ce mot partage le même lemme que « jurisprudence », probablement une version au singulier, au pluriel, conjuguée, … ou une erreur :

• jurisprudences 11/1957

D'autres articles du Monde Diplomatique qui contiennent ce mot :

1. Le recrutement du personnel de la « fonction publique européenne » demeure beaucoup trop improvisé, par Georges Langrod 03/1955
2. Il faut mettre fin au déni de justice résultant du fonctionnement des institutions internationales, par Jean Rouvier 01/1956
3. Les associations de fonctionnaires internationaux et les objectifs des Nations unies, par Isabelle Vichniac 02/1956
4. La Cour de justice de La Haye joue un rôle de plus en plus important, par Jean Rouvier 04/1956
5. Pour l'indépendance de la fonction publique sur le plan international, par Georges Langrod 12/1956
6. L'affaire de Suez a l'heure du règlement pacifique : arbitrage international ou Cour de La Haye, par Jean Rouvier 09/1957
7. L'Annuaire français de droit international, par Jean Rouvier 11/1957
8. Indépendance et interdépendance en Afrique du Nord, par Jean Rouvier 04/1958
9. Le droit international de la mer après la conférence de Genève, par Jean Rouvier 09/1958
10. Pour ou contre la zone de libre-échange 11/1958
11. Droit international et droit musulman, par Jean Rouvier 02/1959
12. Le problème international de la double imposition vu de Suisse, par Pierre Simonin 04/1959
13. Le nouveau traité nippo-americain, sera signé à la fin de 1959, par Robert Guillain 08/1959
14. La déclaration française du 10 juillet renforce l'autorité de la Cour de justice 10/1959
15. Entre sa sympathie pour le camp socialiste et son désir de ne pas rompre avec l'Occident, par Georges Chaffard 05/1960
16. La Convention européenne des droits de l'homme, par Polys Modinos 12/1960
17. Le public devrait mieux connaître les garanties qui lui sont offertes, par Henri Rolin 12/1960
18. L'EUROPE ET LE MONDE de F. DEHOUSSE 02/1961
19. L'EUROPE PREND LE LARGE d'Henri BRUGMANS 08/1961
20. Une organisation judiciaire taillée à la mesure du jeune État, par M'Hamed Boucetta 06/1962
21. LES GARANTIES JUDICIAIRES DES COMMU-NAUTES EUROPEENNES. - Gerhard Bebr. 09/1962
22. Une centaine de langues sont parlées dans l'Union, par Pierre Meile 10/1962
23. Editions françaises et étrangères 08/1963
24. Un rempart contre les atteintes à l'ordre démocratique dans les Etats, par Sture Petren 09/1963
25. La tension actuelle remet en question le statut du canal, par Charles Rousseau 02/1964
26. Les trois tâches essentielles de l'enseignement public 05/1964
27. Éditions françaises et étrangères 06/1964
28. Une lente évolution juridique qui a eu pour point de départ le tronc britannique de l'« habeas corpus », par Jean Duhamel 07/1964
29. Une tragédie des temps modernes, par Paul Reuter 01/1965
30. L'automation dans la gestion des entreprises et des administrations, par Pierre Lhermitte 02/1967
31. Dans les deux camps, des thèses peu conformes à l'esprit du droit international, par Guy Feuer 07/1967
32. Obtenir une vie meilleure pour le plus grand nombre dans un logement confortable et économique, par Jean Barets 11/1967
33. Le droit international autorise-t-il les représailles ?, par Guy Feuer 02/1969
34. L'Italie souhaite prolonger la période transitoire du Marché commun pour procéder à des ajustements internes, par Jacques Nobécourt 06/1969
35. Existe-t-il un malaise dans la fonction publique internationale ?, par David Ruzié 06/1970
36. Comment limiter le rôle de l'argent dans la vie politique ?, par Charles Zorgbibe 09/1970
37. Le mécanisme de protection mis en place laisse toute responsabilité aux Etats, par Guy Feuer 10/1970
38. L'Annuaire français de droit international, par Louis Dubouis 03/1971
39. Du complot contre l'Etat au complot contre la gauche…, par Victor Cygielman 01/1973
40. Panama ne s'incline pas devant le veto de Washington, par Roque Javier Laurenza 04/1973
41. Bibliographie 07/1973
42. M. Olof Palme souhaite renforcer les pouvoirs des travailleurs dans l'entreprise, par Ebbe Carlsson 09/1973
43. Bibliographie 11/1973
44. Service public et exploitation commerciale, par Bernard Cassen 11/1973
45. Le référendum sur le divorce en Italie, par Maria-Antonietta Macciocchi 05/1974
46. Voter après le Watergate : La maturation des esprits et l'accumulation des dangers, par Nina Sutton 11/1974
47. Luttes sociales pour une véritable médecine du travail, par Robert Zittoun 03/1975
48. Derrière la façade de la croissance, par Edmond de Clairmont 03/1976
49. L'affaire de la Baie James, par Pierre Dommergues 11/1976
50. L'engrenage fédéral, par Gérard Soulier 06/1977
51. Le patron introuvable, ou le règne de l'irresponsabilité, par Bernard Rettenbach 01/1978
52. Offensive économique et philosophie du « changement constructif », par Robert A. Manning 02/1978
53. Un rôle limité mais indispensable pour prévenir les plus graves abus, par Robert Pelloux 05/1978
54. Le poing invisible, par Samuel Bowles 07/1978
55. « Une grande place trouble », par Jérôme Prieur 02/1979
56. Une assemblée dans l'engrenage du pouvoir, par Anne Dalloz 06/1979
57. La France et l'Europe des droits de l'homme, par Louis Joinet 07/1979
58. Une protection juridique encore insuffisante, par Mario Bettati 08/1979
59. Le nouveau radicalisme des faibles, par Régis Debray 10/1979
60. Dynamisme et hégémonie des firmes américaines 11/1979
61. Une Suisse modèle, par Fadela M'Rabet & Maurice T. Maschino 11/1979
62. Pillage du tiers-monde et crimes d'État, par José Echeverria 02/1980
63. Les troupes vietnamiennes et le génocide khmer, par Alain Meininger 04/1980
64. La stabilité inquiète de la République Fédérale, par Jean-Marie Vincent 05/1980
65. L'arme monétaire, par Sélim Turquié 09/1980
66. La grève en question, par Lucio Garzon Mac Eda & Francois Gaudu 09/1980
67. Canada : une approche réaliste, par Charles M. Dalfen 12/1980
68. La fin des accords de produits ?, par Stéphane Milien & Liliane Sardais 01/1981
69. Disparitions forcées et crimes contre l'humanité, par Rodolfo Mattarollo 03/1981
70. Le révélateur des événements de Zurich, par Jean-Pierre Garbade 06/1981
71. « Le général de Gaulle et l'afrique noire » 06/1981
72. Déréglementation et pouvoir d'A.T.T, par Marie Castaing 10/1981
73. Le judiciaire et le politique au temps du changement, par Alain Bancaud & Yves Dezalay 06/1982
74. Histoire et politique 11/1982
75. Trop lente évolution de la justice 03/1983
76. Les timidités d'une enquête, ou l'art de s'arrêter en chemin, par Amnon Kapeliouk 11/1983
77. Le déclin industriel de l'Europe est-il irréversible ?, par Georges Deville & Philippe Messine 12/1983
78. Les moyens du rattrapage, par Georges Deville & Philippe Messine 12/1983
79. Artifices juridiques pour une autre conquête, par Jean-Paul Chagnollaud 09/1984
80. Droit de savoir et droit d'auteur, par Charlotte-Marie Pitrat 10/1984
81. Quand une technique défaillante trahit l'esprit d'un journal, par Claude Julien 10/1984
82. Extraditions et immigration, par Maurice Lemoine 11/1984
83. Prendre la menace au sérieux, par Yves Dezalay 01/1985
84. Les nantis des droits de l'homme, par Jean-Pierre Cot 06/1985
85. « Objection ! Votre Terreur... », par Olivier Russbach 07/1985
86. Médecins sans frontières devant un tribunal belge 08/1985
87. Un texte pour les chantiers de l'avenir, par Edmond Jouve 10/1985
88. Solidarité et non-alignement idéologique, par Philippe Laurent 11/1985
89. Comment refouler des hommes persécutés ?, par Jean-Pierre Cot 02/1986
90. La lente codification des conquêtes ouvrières sur les « lois naturelles » de l'économie, par Philippe Videlier 04/1986
91. L'offensive contre le service public, par Serge Regourd 07/1986
92. Les holocaustes de notre siècle, par Adolfo Perez Esquivel 11/1986
93. Jacobinisme américain et légalisme français, par Hubert Gourdon 12/1986
94. Une réforme refusée depuis cinquante ans, par Denis Périer-Daville 12/1986
95. Le message des camps palestiniens, par François Rémy 03/1987
96. Le droit de réponse et la liberté d'expression, par Jean Martin 08/1987
97. Les Aborigènes d'Australie à la reconquête des terres ancestrales, par Jean-Pierre Dardaud 09/1987
98. Une « nouvelle approche » pour 1992, par Jean-François Georgy 09/1987
99. Divisions de la résistance et conflits ethniques hypothèquent l'avenir de l'Afghanistan, par Selig S. Harrison 04/1988
100. Offices nationaux et organisations internationales, par Raul H. Green 04/1988
101. L'imam Khomeiny se retourne contre les conservateurs, par Ahmad Salamatian 06/1988
102. Les Noirs américains, la discrimination raciale et les disparités de classes, par Laura Maslow-Armand 07/1988
103. La justice américaine saisie par l'idéologie sécuritaire, par Reed Brody 08/1988
104. La justice comme amplificateur des clivages sociaux, par François Guichard & Jean-Paul Jean 08/1988
105. Israël : ceux qui refusent, par Joseph Algazy 09/1988
106. La justice au service des intérêts économiques ou des citoyens ?, par Jean-Paul Jean 11/1988
107. Le droit communautaire à l'Université, par Jean Raux 11/1988
108. L'administration la plus corrompue, par Saul Landau 12/1988
109. L'affaire Moore, ou la diabolique notion de droit de propriété, par Marie-Angèle Hermitte 12/1988
110. Blasphémer et mourir 04/1989
111. Droits de l'homme à qui mieux mieux, par Guy Aurenche 07/1989
112. L'Iran en quête d'une autre modernité, par Yann Richard 07/1989
113. L'arme du droit, par Olivier Russbach 11/1989
114. Mobiliser les salariés pour réformer l'entreprise, par Bernard Cassen 04/1990
115. Ceux qui choisissent l'engagement contre une mortelle passivité, par Christian de Brie 05/1990
116. Le droit d'auteur, produit commercial comme les autres, par Bernard Edelman 07/1990
117. Une autre justice pénale pour l'Europe du grand marché, par Dominique Vernier 07/1990
118. Qu'est-ce que l'islamisme ?, par Jacques Berque 08/1990
119. Affaibli, le régime iranien choisit la prudence, par Ahmad Salamatian 09/1990
120. Du patrimoine commun à la privatisation des ressources génétiques, par Pierre-Benoit Joly 05/1992
121. Les Tsiganes ballottés à travers l'Europe, par Alain Reyniers 03/1993
122. Ces immigrés si coupables, si vulnérables..., par Alain Gresh 05/1993
123. Crimes et vérité au Salvador 05/1993
124. File d'attente, par André Riche 06/1993
125. « Europe, l'utopie blessée », par Pierre Guidoni 06/1994
126. Qui contrôlera la cyber-économie ?, par Philippe Quéau 02/1995
127. Une démocratie restreinte léguée par la dictature, par Bernard Cassen 02/1995
128. Anvers la cosmopolite, Anvers la brune, par Ingrid Carlander 05/1995
129. Le juge et le journaliste, par Jean Martin 09/1995
130. Fantasmes de conflit en mer de Chine méridionale, par Virginie Raisson 03/1996
131. Faire de l'Union un levier pour l'égalité des sexes, par Eliane Vogel-Polsky 07/1996
132. Athènes et Ankara se disputent la mer Egée, par Niels Kadritzke 10/1996
133. Pourquoi Washington veut écarter M. Boutros-Ghali, par Eric Rouleau 11/1996
134. Des bourreaux et de leur impunité, par Adolfo Perez Esquivel 01/1997
135. Pillage de la recherche publique, par Philippe Froguel & Catherine Smadja 03/1997
136. La rue privatisée, par Bernard Edelman & Edgar Roskis 07/1997
137. Les « crimes de haine », symptômes d'une société américaine fragmentée, par Denis Duclos 01/1998
138. Croisade contre le secteur public des télécommunications, par Claude Michel & Aline Pailler 03/1998
139. L'islam d'Europe sort de l'isolement, par Tariq Ramadan 04/1998
140. Indivisibles droits humains, par Pierre Sané 05/1998
141. « Disparaître » au Guatemala, la pire des malédictions, par Willy J. Stevens 05/1998
142. Coup de tonnerre social au Danemark, par Hubert Prolongeau 06/1998
143. Ouvrir le mariage aux homosexuels, par Eric Fassin 06/1998
144. Rapatrier le pouvoir de décision chez les citoyens, par Bernard Cassen 07/1998
145. Où va Israël ?, par Ignacio Ramonet 08/1998
146. Une revanche des « sudistes », par Norman Birnbaum 10/1998
147. La parité, principe ou stratégie ?, par Françoise Gaspard 11/1998
148. Diplomatie américaine, un domaine réservé, par Eric Alterman 01/1999
149. Mélange explosif dans le Delta, par Joëlle Stolz 02/1999
150. Ce juge méconnu de Luxembourg, par Anne-Cécile Robert 05/1999
151. En Iran, islam contre islam, par Eric Rouleau 06/1999
152. La vie privée traquée par les technologies, par Denis Duclos 08/1999
153. Le commerce avant les libertés, par Susan George 11/1999
154. Comment l'OMC fut mise en échec, par Susan George 01/2000
155. Discrimination raciale à la française, par Nasser Negrouche 03/2000
156. L'Europe a besoin de laïcité, par Henri Peña-Ruiz 06/2000
157. Les femmes à l'assaut du ciel, par Agnès Callamard 06/2000
158. Le rêve perdu des Aborigènes, par Michèle Decoust 10/2000
159. Les jeux dispendieux de la corruption mondiale, par Pierre Abramovici 11/2000
160. Sur la Toile 11/2000
161. Grèves en réseau, par Martine Bulard 12/2000
162. Une Charte cache-misère, par Anne-Cécile Robert 12/2000
163. La justice, pilier ou béquille de la démocratie ?, par Jean-Paul Jean 01/2001
164. Naissance d'une mythologie juridique, par Anne-Cécile Robert 01/2001
165. Plus de deux siècles d'exception républicaine française, par Claude Nicolet 04/2001
166. L'Union maux à mots, par Anne-Cécile Robert 09/2001
167. Les crimes de guerre de M. Henry Kissinger, par Ibrahim Warde 10/2001
168. Faux-semblants du mandat d'arrêt européen, par Jean-Claude Paye 02/2002
169. Une convention européenne conventionnelle, par Bernard Cassen 07/2002
170. Une Constitution en actes, par Philippe Rivière 08/2002
171. Contre l'ordre impérial, un ordre public démocratique et universel, par Monique Chemillier-Gendreau 12/2002
172. Ordre juridique et paix positive, par Mireille Delmas-Marty 07/2003
173. Le steak caché des fast-foods, par Pascal Lardellier 11/2003
174. M. Silvio Berlusconi trébuche sur les médias, par Pierre Musso 02/2004
175. Les journalistes aussi..., par Lionel Okas 04/2004
176. Les peuples autochtones peinent à s’affirmer, par Mathilde Regnault 07/2004
177. La langue arabe, la Rolls et la Volkswagen, par Edward W. Said 08/2004
178. Forcément coupables, par William Bourdon 09/2004
179. De Neufchâteau à Cherbourg, retour à la case publique, par Patrick Coupechoux 03/2005
180. Dumping social et laïcité, par Bernard Cassen 05/2005
181. Désinformation à l’israélienne, par Mohammed El-Oifi 09/2005
182. Ces Françaises victimes d’un droit personnel étranger, par Marina Da Silva 11/2005
183. Dans le dédale des lois nationales, par Edwige Rude-Antoine 11/2005
184. La singulière histoire de cinq Cubains, par Leonard Weinglass 12/2005
185. Voyage à l’intérieur des madrasa pakistanaises, par William Dalrymple 03/2006
186. Jusqu’où obéir à la loi ?, par Nuri Albala & Evelyne Sire-Marin 04/2006
187. Au seul service de l’économie, par Albrecht Kieser 06/2006
188. La dernière pièce du puzzle balkanique, par Jean-Arnault Dérens 03/2007
189. A-t-on le droit de tout dire ?, par Agnès Callamard 04/2007
190. Des livres... 04/2007
191. La liberté d'expression 04/2007
192. Une présidentielle loin du monde, par Bernard Cassen 04/2007
193. « L’Equipe », l’épique et l’éthique, par Johann Harscoët 09/2007
194. Un instrument pour une mondialisation maîtrisée ?, par Monique Chemillier-Gendreau 11/2007
195. Quand le Congrès arrêtera-t-il la guerre d’Irak ?, par Ryan C. Hendrickson 01/2008
196. Tornade patronale sur le code du travail, par Gérard Filoche 03/2008
197. Les ouvriers roumains font reculer Renault, par Stéphane Luçon 06/2008
198. Des « Européens » hors-sol et hors classes, par Bernard Cassen 07/2008
199. Et la crise sociale a rattrapé le Parlement européen, par Anne-Cécile Robert 03/2009
200. Des grèves « racistes » au Royaume-Uni ?, par Seumas Milne 06/2009
201. Israël est-il menacé par une campagne de désinvestissement ?, par Willy Jackson 09/2009
202. Les guerres cachées du Yémen, par Pierre Bernin 10/2009
203. De l’État-providence à l’État manager, par Laurent Bonelli & Willy Pelletier 12/2009
204. Une démocratie peu connue fleurit sur un îlot de lave inhospitalier, par Brigitte Friang 03/2010
205. Sous les sables bitumineux de l’Alberta, par Emmanuel Raoul 04/2010
206. Ruée vers l’or en Colombie, par Laurence Mazure 07/2010
207. Paris en ligne, les jeux sans le pain, par Marie Bénilde 10/2010
208. La gauche française bute sur l’Europe, par Antoine Schwartz 06/2011
209. L’arabe, une « langue de France » sacrifiée, par Emmanuelle Talon 10/2012
210. Qui défend encore le français à l’ONU ?, par Dominique Hoppe 10/2012
211. Conseil constitutionnel : vous avez dit « sages » ?, par Anne-Cécile Robert 04/2013
212. Les robots ne joueront pas « La Traviata », par Pierre Rimbert 06/2013
213. Guérilla contre l’avortement aux Etats-Unis, par Jessica Gourdon 12/2013
214. Si riche Sahara occidental, par Olivier Quarante 03/2014
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216. Travailleurs détachés : odyssée d'une « bonne idée », par Pierre Souchon 04/2014
217. Au Canada, la fin de la résignation pour les peuples autochtones, par Philippe Pataud Célérier 05/2014
218. Des tribunaux pour détrousser les États, par Benoît Bréville & Martine Bulard 06/2014
219. Les Etats-Unis mettent les banques à l’amende, par Ibrahim Warde 07/2014
220. Les évangélistes à la conquête du Brésil, par Lamia Oualalou 10/2014
221. Des voies juridiques contre l'austérité en Europe, par Isabelle Schömann 11/2014
222. Ni assurance ni charité, la solidarité, par Alain Supiot 11/2014
223. Surdité des gouvernements arabes, par Hicham Ben Abdallah El-Alaoui 02/2015
224. Contre la surveillance de masse, une résistance multiforme, par Félix Tréguer 06/2015
225. Qui a peur de la vérité en Colombie ?, par Maurice Lemoine 12/2015
226. Le code du travail, garant de l’emploi, par Rachel Saada 01/2016
227. Au Royaume-Uni, des immigrés prisonniers des castes, par Alexia Eychenne 03/2016
228. Imams en France, loin des clichés, par Solenne Jouanneau 04/2016
229. Droits maritimes, un enjeu stratégique, par Didier Cormorand 06/2016
230. Éleveurs de rennes contre mineurs en Suède, par Cédric Gouverneur 12/2016
231. La résistance wallonne au CETA, bluff ou brèche ?, par Raoul Marc Jennar 01/2017
232. L'annexion de la Cisjordanie est en marche, par Dominique Vidal 02/2017
233. Ondes magnétiques, une pollution invisible, par Olivier Cachard 02/2017
234. L’État de droit, une notion faussement neutre, par Anne-Cécile Robert 05/2017
235. L’Europe en retard d’une guerre industrielle, par Jean-Michel Quatrepoint 06/2017
236. Quand le juge dissout l’électeur, par Dieter Grimm 07/2017
237. Le juge européen peut-il être un contre-pouvoir au service de la démocratie ?, par Vincent Sizaire 01/2018
238. Israël devient une « ethnocratie », par Charles Enderlin 09/2018
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240. Quel recours contre les dérapages médiatiques ?, par Anthony Bellanger 12/2018
241. La « ville sûre » ou la gouvernance par les algorithmes, par Félix Tréguer 06/2019
242. Femmes et héritage en Tunisie, l’échec d’une réforme, par Akram Belkaïd 08/2019
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244. En France, des archives bien gardées, par François Graner 05/2021
245. Comment les talibans ont vaincu l'Occident, par Adam Baczko & Gilles Dorronsoro 09/2021
246. Climat, une conférence à la recherche du temps perdu, par Frédéric Durand 11/2021
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248. Du bon usage de la Constitution, par Lauréline Fontaine 04/2023
249. Effervescence féministe au Proche-Orient, par Hicham Alaoui 07/2023
250. Longo Maï, sur les sentiers de l’utopie, par Anne Jourdain 08/2023
251. Comment assurer une mort digne pour tous, par Philippe Descamps 09/2023
252. Loin du front, la société ukrainienne coupée en deux, par Hélène Richard 11/2023
253. Les bavards de la « Grande Muette », par Romain Mielcarek 12/2023
254. Uber fera-t-il sa loi à Bruxelles ?, par Anne Dufresne 02/2024
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