pourvois 02/1988

Première apparition dans le Monde Diplomatique en février 1988 dans l'article Le crépuscule du Rhin, par Monique Chemillier-Gendreau.

Les pourvois déposés ont amené successivement le tribunal de Rotterdam, puis le tribunal administratif de Strasbourg, à préciser les fondements juridiques de la protection des eaux du Rhin.

Ce mot partage le même lemme que « pourvois », probablement une version au singulier, au pluriel, conjuguée, … ou une erreur :

• pourvoi 10/1954

D'autres articles du Monde Diplomatique qui contiennent ce mot :

1. Une juridiction indépendante 05/1999
2. Pour une organisation de la communauté mondiale, par Monique Chemillier-Gendreau 09/2005