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Première apparition dans le Monde Diplomatique en février 2006 dans l'article Quand la gratuité bouleverse la culture, par Philippe Aigrain.

Le DADVSI doit également déterminer les exceptions supplémentaires au droit d’auteur reconnues pour divers usages (recherche, éducation, critique, handicap, etc.

Un e autre apparition

Un autre article du Monde Diplomatique qui contient ce mot :

  1. Vive la gratuité !, par Jean-Louis Sagot-Duvauroux