cessibles

Première apparition dans le Monde Diplomatique en avril 1988 dans l'article Offices nationaux et organisations internationales, par Raul H. Green.

Son dispositif d’information comprend : • une bibliothèque technique et juridique, riche de nombreux ouvrages et périodiques sur la technologie, le droit et le jurisprudence de la propriété industrielle ; • des salles de consultation des brevets (français, européens et étrangers), des marques françaises et internationales, des dessins et modèles ; • des bases de données sur les brevets français et européens, les offres et les demandes de techniques cessibles ; sur les marques françaises et internationales ; sur les comptes et bilans des sociétés anonymes (SA) et des sociétés à responsabilité limitée (SARL) établies an France.

Quatre autres apparitions

D'autres articles du Monde Diplomatique qui contiennent ce mot :

  1. Des ombres sur le « modèle slovène », par Catherine Samary
  2. L’économie sociale, une réponse au capitalisme financier ?, par Yan de Kerorguen
  3. L'Union européenne et les ravages de la pêche industrielle en Afrique, par Jean-Sébastien Mora
  4. Bagdad, dix ans après : échec d’une guerre pour le pétrole, par Jean-Pierre Séréni