cessibles
Première apparition dans le Monde Diplomatique en avril 1988 dans l'article Offices nationaux et organisations internationales, par Raul H. Green.
Son dispositif d’information comprend : • une bibliothèque technique et juridique, riche de nombreux ouvrages et périodiques sur la technologie, le droit et le jurisprudence de la propriété industrielle ; • des salles de consultation des brevets (français, européens et étrangers), des marques françaises et internationales, des dessins et modèles ; • des bases de données sur les brevets français et européens, les offres et les demandes de techniques cessibles ; sur les marques françaises et internationales ; sur les comptes et bilans des sociétés anonymes (SA) et des sociétés à responsabilité limitée (SARL) établies an France.
Quatre autres apparitions
D'autres articles du Monde Diplomatique qui contiennent ce mot :
- Des ombres sur le « modèle slovène », par Catherine Samary
- L’économie sociale, une réponse au capitalisme financier ?, par Yan de Kerorguen
- L'Union européenne et les ravages de la pêche industrielle en Afrique, par Jean-Sébastien Mora
- Bagdad, dix ans après : échec d’une guerre pour le pétrole, par Jean-Pierre Séréni